Michel Masson

ingénieur de l'industrie et des mines hors classe

à faire valoir ses droits à la retraite

ingénieur de l'industrie et des mines hors classe

dans leurs fonctions d'assesseur à la Cour nationale du droit d'asile

assesseur à la Cour nationale du droit d'asile

Direction de l'environnement, de l'aménagement et du logement Réunion

conformément aux dispositions de

au grade d'ingénieur de l'industrie et des mines hors classe

au titre de l'année 2018

assesseurs à la Cour nationale du droit d'asile

membres du conseil d'administration de l'Institut national de recherche en sciences et technologies pour l'environnement et l'agriculture

personnalités qualifiées choisies

En raison de leur compétence dans le domaine économique et social

dans leurs fonctions de conseiller du commerce extérieur de la France

prime de résultats exceptionnels

à titre individuel d'un montant de 400 € pour l'année 2011

membres du conseil d'administration de l'Agence de service et de paiement

au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives

ingénieur de recherche hors classe

expert de haut niveau (emploi classé en groupe III), placé auprès du chef de service des technologies et des systèmes d'information à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale et du ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

vice-président d'un syndicat national agricole ; 32 ans de services

pour prendre rang à la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l'aménagement du territoire

Au grade de chevalier

prime de résultats exceptionnels, à titre individuel, d'un montant de 400,00 € pour l'année 2010

conseillers du commerce extérieur de la France pour une période de trois années

ingénieur de recherche hors classe, sous-directeur des systèmes d'information au sein du service des technologies et des systèmes d'information à l'administration centrale des ministères de l'éducation nationale et de l'enseignement supérieur et de la recherche

membres du conseil d'administration de l'Agence de services et de paiement

au titre des personnalités choisies parmi les personnes proposées par les organisations syndicales d'exploitants agricoles représentatives

ingénieur de recherche hors classe. Chevalier du 10 décembre 1999

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

INDUSTRIE ET CONSOMMATION

Ministère de l'éducation nationale

à faire valoir ses droits à une pension de retraite

ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale, affecté à la direction régionale de l'agriculture et de la forêt du Limousin

Discipline : médecine générale

au grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

pour le grade d'ingénieur général du génie rural, des eaux et des forêts de classe normale

au titre de l'année 2007

à exercer, en ce qui concerne l'exploitation des mines et carrières, à l'exception des carrières situées sur le domaine de l'Etat mis à la disposition du ministre de la défense, les attributions des inspecteurs du travail

membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

représentant des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

ingénieur de recherche hors classe

sous-directeur des systèmes d'information au sein du service des technologies et des systèmes d'information à l'administration centrale du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

Général de corps aérien

membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air

général de corps aérien. Officier du 29 août 2000

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de commandeur

faisant fonction de sous-directeur des systèmes d'information

au nom du ministre chargé de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, tous actes, arrêtés et décisions, à l'exclusion des décrets

dans la limite des attributions de la sous-direction des systèmes d'information

adjudant-chef ; 30 ans de services

tableau d'avancement (corps des ingénieurs de l'industrie et des mines)

le tableau d'avancement pour l'accès

au grade d'ingénieur divisionnaire de l'industrie et des mines

au titre de l'année 2006 s'établit

Général de corps aérien

membre des conseils supérieurs prévus par le décret n° 2005-1074 du 31 août 2005 relatif au Conseil supérieur interarmées et aux conseils supérieurs d'armée ou de formation rattachée

III. - La composition du Conseil supérieur de l'armée de l'air

Général de corps aérien du corps des officiers de l'air

directeur du renseignement militaire

brigadier, arme blindée et cavalerie. Cité

Général de division aérienne du corps des officiers de l'air

Les rang et appellation de général de corps aérien

dans la 1re section des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans ses fonctions

membres du conseil d'administration du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

représentant des organisations professionnelles et syndicales des domaines de compétence du Centre national du machinisme agricole, du génie rural, des eaux et des forêts

général de division aérienne. Officier du 11 novembre 1994

à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active

Au grade de commandeur

membre du conseil d'administration de la société Défense conseil international

représentant de l'Etat

sur proposition de la ministre de la défense

Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air

placé en position de service détaché auprès du Premier ministre (secrétariat général de la défense nationale)

promu général de division aérienne et nommé sous-chef d'état-major « relations internationales » de l'état-major des armées

général de brigade aérienne. Chevalier du 12 septembre 1991

à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active

à faire valoir ses droits à la retraite

par application des dispositions des articles L. 4 (1o) et L. 24 (I, 1o) du code des pensions civiles et militaires de retraite

chef des services d'insertion et de probation de 8e échelon au service pénitentiaire d'insertion et de probation des Hauts-de-Seine

Général de brigade aérienne du corps des officiers de l'air

auprès du Premier ministre - Secrétariat général de la défense nationale -

ingénieur de recherche ; 22 ans de services civils et militaires

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne

Ministère de l'éducation nationale, de la recherche et de la technologie

Au grade de chevalier

Colonel du corps des officiers de l'air

dans la 1re section du cadre des officiers généraux de l'armée de l'air avec maintien dans leurs fonctions

Au grade de général de brigade aérienne

adjudant-chef, transmissions ; 29 ans de services

colonel de l'armée de l'air

auditeur de la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)

colonel de l'armée de l'air

à suivre la 49e session nationale de l'Institut des hautes études de défense nationale (cycle 1996-1997)

inspecteur des installations nucléaires de base de

colonel. Chevalier du 14 juillet 1986

pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active

au grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

à compter de la date indiquée pour chacun d'eux

pour le grade d'ingénieur en chef du génie rural, des eaux et des forêts

au titre de l'année 1994

dans l'armée active

II. OFFICIERS DE RÉSERVE SERVANT EN SITUATION D'ACTIVITÉ

Corps des officiers des armes

Au grade de commandant de réserve

Les capitaines de réserve

dans l'armée active

I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE

Corps des officiers des armes

Au grade de lieutenant-colonel

à faire valoir leurs droits à la retraite

président de chambre à la cour d'appel de Montpellier

inspecteurs des installations nucléaires de base

juge au tribunal de grande instance d'Aix-en-Provence, en surnombre

à cesser leurs fonctions

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Nominations au Journal officiel de la République française

Nominations au JO